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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Barto Josma
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Terre Chinoise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre Chinoise
Barto Josma, SARL

Numéro de dépôt :
3761520
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2020
Terre Chinoise de Barto Josma

Présentation de la marque Terre Chinoise

Déposée par voie électronique le 23 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Barto Josma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Chinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Barto Josma domicilié(e) 18 rue gounod - 92210 - st cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Barto Josma domicilié(e) 18 rue gounod - 92210 - st cloud - France.

La marque Terre Chinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Chinoise est expirée depuis le 23 août 2020.

Barto Josma a également déposé les autres marques suivantes : Lumen Terra Pèlerinage en France , ICTUS VOYAGES , l'incentive éthique


Barto Josma, SARL - 18 rue gounod - 92210 - st cloud - France


Barto Josma - 18 rue gounod - 92210 - st cloud - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

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